Remplacer les heures de cours par une sortie scolaire ou un voyage est toujours apprécié par les élèves. L’école peut en effet organiser des activités ponctuelles ou régulières, voire des voyages de classe, pour les enfants de la commune. Dans ce cadre, la mairie intervient à plusieurs niveaux de la logistique: la sécurité, le transport, les partenariats avec d’autres acteurs municipaux… Dès lors, découvrez comment organiser une sortie scolaire en s’appuyant sur l’école et le maire.
La sortie scolaire, une initiative pédagogique de l’école
Pour les élèves, les sorties et voyages scolaires sont une occasion unique de découverte et d’apprentissage. Si l’enseignant est responsable des aspects pédagogiques et de l’organisation générale de la sortie, l’école prend en charge l’organisation pratique. Cela concerne la sécurité, le financement, le transport… Elle demande l’autorisation aux parents pour chaque enfant, et sollicite éventuellement une participation financière. Toutefois, « les établissements scolaires veillent, dans l’organisation des activités à caractère facultatif, à ce que les ressources des familles ne constituent pas un facteur discriminant entre les élèves » (art. L.551-1 du Code de l’Éducation).
En outre, l’enseignant doit demander à des parents ou des adultes d’accompagner les élèves tout au long de la journée. Le nombre d’accompagnateurs doit être proportionné au nombre d’enfants et à leur âge. Pour cela, l’école peut mobiliser les ATSEM présentes dans les classes de maternelle ou de primaire. Si un ou plusieurs enfants qui participent à la sortie sont handicapés, le professeur demande à leur AESH de les accompagner durant la sortie ou le voyage. Dans tous les cas, l’encadrement d’un groupe de mineurs est strictement réglementé pour assurer leur sécurité.
Organiser une sortie scolaire est donc loin d’être une mince affaire, mais ne pose aucune difficulté si les conditions légales sont remplies.
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L’appui logistique de la commune
La mairie tient une place importante dans l’organisation de sorties scolaires, qu’elles soient occasionnelles ou régulières, avec ou sans hébergement.
D’abord, les ATSEM et AESH mobilisés sont des agents municipaux, qui dépendent du maire et sont rémunérés par la commune. Ensuite, l’école peut demander à la mairie de mettre à disposition des classes les véhicules de transport scolaire habituellement utilisés. La municipalité s’adresse alors au prestataire qui lui fournit ce service. Ou alors elle mobilise directement l’agent chargé du transport scolaire. Si les enfants effectuent le trajet à pied sur la voie publique, il est utile de prévenir le maire pour qu’il puisse, par exemple, déployer des ASVP le long du parcours. En cas d’urgence ou de crise, le maire a la responsabilité d’interdire les sorties scolaires par mesure de sécurité.
Par ailleurs, la mairie intervient dans le financement des sorties scolaires, via la Caisse des écoles notamment. Cet établissement public peut prendre en charge une partie des coûts de la sortie, qu’elle soit régulière ou ponctuelle. La commune, le département ou la région, peuvent également verser des subventions directes pour ces projets.
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La sortie scolaire, occasion de nouer des partenariats dans la commune
Organiser une sortie scolaire fait intervenir de nombreux acteurs d’une commune, selon les ressources et les équipements dont elle dispose. Prenons quelques exemples, illustrant les trois types de sorties :
- Une sortie scolaire régulière à la piscine. L’école peut mettre en place un partenariat avec la piscine municipale pour que les élèves d’une classe y suivent des cours de natation hebdomadaires. Pour cela, elle sollicite l’appui de la Caisse des écoles pour prendre en charge les frais de transport en bus et le prix des cours. Elle peut d’ailleurs les négocier avec la mairie qui assure la régie directe de la structure. Comme exemple de sortie régulière, on peut également penser à un accueil fréquent à la bibliothèque ou la médiathèque municipale…
- Une sortie scolaire occasionnelle dans le monument historique géré par la commune. L’école organise la visite, prévient les services municipaux gérant le site, et avertit le maire d’un déplacement d’enfants sur la voie publique. Cette sortie est obligatoire si elle se déroule pendant le temps scolaire, sinon elle reste facultative.
- Un voyage de classe avec hébergement. La Caisse des écoles peut gérer les inscriptions et le recouvrement des recettes (subventions de la CAF, contributions des parents). Elle planifie aussi, en lien avec les professeurs, le mode de transport et d’hébergement sur place. Les services de la mairie peuvent ainsi intervenir dans les différentes étapes de la préparation de ce voyage et aider ainsi l’école et les enseignants.
Par conséquent, le rôle de la mairie dans l’organisation des voyages et sorties scolaires, quelle qu’en soit la durée ou la fréquence, est indispensable. En coordonnant les acteurs, le maire tient une place importante dans la qualité de l’offre scolaire et périscolaire dans sa commune.